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Marques déposées par monsieur FERCHAUD Michel
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CHATEAU LES FOSSES DE LA TREILLE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES FOSSES DE LA TREILLE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlé
Monsieur FERCHAUD Michel

Numéro de dépôt :
1356013
Date de dépôt :
07/04/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
07/04/1996
CHATEAU LES FOSSES DE LA TREILLE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlé de FERCHAUD Michel

Présentation de la marque CHATEAU LES FOSSES DE LA TREILLE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlé

Déposée le 7 avril 1986 par monsieur FERCHAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES FOSSES DE LA TREILLE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FERCHAUD Michel domicilié(e) ST-MAGNE DE CASTILLON, 33350 CASTILLON LA BATAILLE. - France.

La marque CHATEAU LES FOSSES DE LA TREILLE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES FOSSES DE LA TREILLE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlé est expirée depuis le 7 avril 1996.

FERCHAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA TREILLE DUMOULIN , CHATEAU LES FOSSES DE LA TREILLE Appellation Côtes de Castillon Contrôlée


Monsieur FERCHAUD Michel - ST-MAGNE DE CASTILLON, 33350 CASTILLON LA BATAILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU LES FOSSES DE LA TREILLE".